Charte de WikiPen

_**La Charte est en cours de rédaction ; Soyez patients !^^**_

Cette charte définit les conditions d’utilisation du forum et de la section publication du site WikiPen, ainsi que les différentes règles qui s’y appliquent, conjointement avec les [mentions légales](https://wikipen.fr/about) et le [règlement intérieur](https://forum.wikipen.fr/p/1-about). Votre utilisation de WikiPen et/ou du forum implique que vous acceptiez la Charte dans son intégralité.
Les présentes règles sont susceptibles de modification **sans préavis** : il vous revient de vous y reporter aussi souvent que nécessaire.

#### Conditions d’utilisation de la plateforme

##### Présentation

WikiPen est une plateforme littéraire communautaire, qui regroupe une partie permettant la publication de textes, appelés **Pens** et une partie organisée en forum. L’ensemble est regroupé sous le nom de **plateforme WikiPen**. La plateforme est opérée depuis la France, et ce sont donc les lois françaises et européennes qui prévalent dans la gestion des publications et du forum.

##### Utilisation de WikiPen

Les textes publiés sur la plateforme d’écriture sont et restent la propriété exclusive de leurs auteurs. Ils peuvent être modifiés ou supprimés par leur propriétaire sans que WikiPen s’y oppose, dans le respect des lois françaises et de la Communauté.
La publication de textes sur la plateforme implique que son auteur accepte, sans restriction aucune, que des liens vers ses textes puissent être partagés sur les réseaux sociaux par la plateforme à des fins promotionnelles. La plateforme ne partage que des liens vers les Pens. Si la plateforme souhaite partager tout ou partie d’un Pen, au-delà des aperçus générés par les différents réseaux lors du partage d’un lien, elle s’engage à obtenir préalablement l’accord écrit de son auteur.

##### Utilisation du forum

Les messages publiés sur le forum appartiennent à la Communauté, dès lors qu’ils y sont publiés. Cela n’autorise toutefois pas la plateforme ni aucun de ses membres à exploiter le contenu des messages de quelque manière que ce soit sans le consentement de leur auteur hors du cadre du forum.

##### Responsabilité

En droit français, **l’auteur d’un message est responsable des propos qu’il publie**, et la plateforme a pour obligation légale de veiller à ce que les messages et les textes publiés sur son site soient respectueux des lois en vigueur. En cas de non-respect des lois françaises ou de manquement à la Charte, l’auteur des messages incriminés s’expose à une suppression de ses messages, voire de son compte, ainsi qu’à des sanctions civiles ou pénales.
La plateforme ne saurait être tenue pour responsable d’agissements délictueux de certains de ses membres sur la plateforme. Si vous avez connaissance de messages qui ne respectent pas la loi ou la présente Charte, n’hésitez pas à nous les signaler : les WikiModos prendront les mesures nécessaires.

##### Gestion des litiges

Le simple fait d’utiliser la plateforme implique votre adhésion à la présente Charte. Vous autorisez donc les WikiModos à supprimer vos messages s’ils sont en infraction avec la Charte, à verrouiller un fil de discussion que vous avez initié ou auquel vous participez, sans avertissement ni autorisation préalable de votre part.
Les WikiModos peuvent, s’il le souhaitent, expliquer pourquoi tel message a été supprimé ou telle discussion verrouillée. **Ils n’ont toutefois aucune obligation de justifier leur décision**.